Comptoir Delmont ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur

Ce site est édité par le Comptoir Delmont, SAS au capital de 120 000 €, immatriculée au RCS de Limoges sous le numéro 512 908 447, SIRET 512 908 447 00025, TVA intracommunautaire FR21 512 908 447.

Président : M. Pascal Delmont.
Siège : 44 avenue du Général Leclerc, 87000 Limoges, France.
Téléphone : 05 55 34 62 18.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

3. Directeur de la publication

M. Pascal Delmont, président du Comptoir Delmont, est directeur de la publication.

4. Propriété intellectuelle

Les visuels du dépôt, descriptifs produits et éléments graphiques du site sont la propriété du Comptoir Delmont. Leur reproduction sans accord écrit préalable est interdite au titre du Code de la propriété intellectuelle.

5. Conformité des produits

Les matériaux commercialisés portent le marquage CE et sont accompagnés, lorsque la réglementation l'exige, d'une déclaration des performances au sens du règlement (UE) n° 305/2011 relatif aux produits de construction. Nos conseils tiennent compte de la réglementation environnementale RE2020 et des exigences des dispositifs RGE.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français ; à défaut de règlement amiable, les tribunaux de Limoges sont compétents.